Nouvelle équipe, après les élections du 10/04/2015, pour le prochain CVS

Election du 10 AVRIL 2015

PREPARATION DES ELECTIONS

CALENDRIER :

16 février 2015, envoi des appels à candidature,

06 mars 2015, clôture de la réception des candidatures,

20 mars 2015, affichage des listes électorales,

27 mars 2015, envoi du matériel électoral

10 avril 2015, scrutin à bulletin secret de 14h à 17h.

MATERIEL :

Une urne et un isoloir seront demandés à la Mairie de Narbonne.

APPEL A CANDIDATURE :

La Direction Générale demande à la DAMFSI du Centre de gérontologie le fichier contenant les adresses des représentants des familles des résidents (membre de la famille ou tuteur), au plus tard le 12 février 2015.

LISTE DES CANDIDATS ET BULLETIN DE VOTE :

La liste des candidats énumère l'ensemble des nom des candidats.

Un bulletin de vote où est inscrit l'ensemble des noms, les votants rayerons.

VOTE PAR CORRESPONDANCE : 

Le vote par correspondance est un droit. Un seul vote par famille et représentant des usagers est admis. Le matériel électoral sera envoyé aux votants, le 27 mars 2015 avec les explications pour le vote par correspondance.

VOTE PAR PROCURATION :

Le vote par procuration n'est pas admis.

ENVOI DU MATERIEL ELECTORAL :

Le matériel électoral est envoyé le 27 mars 2015, au plus tard, par la Direction Générale. Les éléments envoyés sont :

- la lettre informant du vote (date, heure, lieu, apporter une pièce d'identité) 

- la note du Directeur,

- la liste des candidats,

- le bulletin de vote,

- le matériel pour le vote par correspondance : enveloppe vierge non cachetée, enveloppe pré-imprimée, enveloppe T

DEROULEMENT DU SCRUTIN

DU CONSEIL DE LA VIE SOCIALE

COLLEGE DES REPRESENTANTS DES FAMILLES

DU 10 AVRIL 2015

Liste d'émargement des électeurs

Seuls les électeurs inscrits sur la liste électorale sont admis à participer au scrutin.

Cette liste reste déposée sur la table à laquelle siègent les membres du bureau de vote pendant toute la durée du scrutin.

Composition du bureau de vote

Installation du bureau de vote

L'isoloir et l'urne seront installés dès le 9 avril 2015 à la salle de réunion du Centre de gérontologie

Bureau de vote

13h30 : Préparation du bureau de vote

Vendredi 10 avril 2015 de 14h à 17h à PECH DALCY.

Déroulement du scrutin

1. L'électeur présente une pièce d'identité au secrétaire,

2. L'électeur prend une enveloppe anonyme et le bulletin de vote,

3. L'électeur se rend à l'isoloir,

4. Le secrétaire lit à haute voix les nom et prénom du votant pour permettre à l'assesseur de vérifier l'identité de l'électeur,

5. L'assesseur confirme à haute voix que le votant est inscrit sur la liste des électeurs,

6. L'électeur fait constater, par le secrétaire, qu'il n'est porteur que d'une seule enveloppe et met, lui-même, son bulletin dans l'urne,

7. L'électeur appose sa signature en face de son nom sur la liste d'émargement.

Récupération des courriers de vote par correspondance

Le courrier est apporté par le vaguemestre à 15h30 au bureau de vote. Ce courrier est conservé jusqu'au dépouillement.

Fermeture du bureau de vote à 17h.

Après constatation publique, par le président de l'heure de la clôture du scrutin, aucun vote ne peut être reçu. Le président doit obligatoirement s'enquérir si parmi les électeurs présents l'un d'entre eux désire voter. En cas de réponse affirmative, les électeurs concernés peuvent exercer leur droit de vote, après cette heure.

Dépouillement

Le dépouillement est opéré par des scrutateurs, sous la surveillance des membres du bureau de vote, (Président en priorité). Ces scrutateurs sont désignés par les assesseurs parmi les électeurs présents au moment du dépouillement.

Intégration et recensement des votes par correspondances (VPC)

Dès la clôture définitive du scrutin,

a) le nom des électeurs dont le VPC est reconnu valable est émargé sur la liste électorale, au fur et à mesure de l'ouverture des enveloppes extérieures cachetées portant les mentions relatives à l'identification des électeurs,

b) la mention <<VPC>> est inscrite en regard de leur nom,

c) les enveloppes vierges réglementaires sont déposée dans l'urne contenant les suffrages des électeurs ayant votés sur place.

Si une enveloppe comporte un signe distinctif, le président du bureau de vote la met à part. Les trois enveloppes de vote par correspondance sont conservées par la Direction.

Toute personne ayant voté par correspondance peut également voter sur place. Dans cette hypothèse, seul le vote sur place est pris en compte.

Comptabilisation des enveloppes

Après ouverture de l'urne par le Président du bureau de vote, les enveloppes sont comptabilisées par 10. Elles sont comptées par les secrétaires du bureau de vote.

Ouverture des bulletins de vote

1/ L'un des scrutateurs extrait le bulletin de l'enveloppe et le passe déplié à un autre scrutateur qui lit à haute voix les noms non rayés.

2/ Ce nom est inscrit au moins par deux scrutateurs sur une liste de pointage prévue.

3/ Une fois les opérations de lecture et de pointage terminées, les scrutateurs remettent aux membres :

- les listes de pointage signées par eux,

- les bulletins nuls et ceux dont la validité a paru douteuse ou a été contestée par les électeurs ou les candidats.

4/ Immédiatement après la fin du dépouillement et dans la salle de vote, le secrétaire, en présence des assesseurs, rédige le procès-verbal en double exemplaire. Celui-ci est sigé par tous les membres du bureau de vote. Les délégués de liste présents sont obligatoirement invités à contresigner ces deux exemplaires.

BON VOTE,

BONNE ELECTION !